Conditions d'utilisation
Conditions Générales d’Utilisation
SARL au capital de 50 000 €
34 Rue Cler, 75007 Paris, France
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TVA : FR 89 912345678
Tél : +33 (0)1 45 67 89 12
Email : info@chevea.com
Directeur de publication : Dr. Laurent Beaumont
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2. Mentions légales
2.1 Éditeur
- Raison sociale : CHÉVÉA Paris SARL
- Adresse : 34 Rue Cler, 75007 Paris, France
- Email : info@chevea.com
- Téléphone : +33 (0)1 45 67 89 12
2.2 Directeur de la publication
Dr. Laurent Beaumont.
2.3 Hébergeur
[Nom de l’hébergeur] – [Adresse de l’hébergeur]
3. Accès au site
Le site est accessible gratuitement (hors coût de connexion Internet). L’accès peut être interrompu pour maintenance ou raisons techniques.
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6.1 Utilisation conforme
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6.2 Compte utilisateur
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7. Contenu du site
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10. Responsabilité
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11. Droit applicable
Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents sont ceux de Paris, sauf disposition légale contraire.
12. Modifications
Nous pouvons modifier ces CGU à tout moment. Elles s’appliquent dès leur mise en ligne.